• Retrouvez la liste des conseillers après les élections du 8 février 2015 et le nouvel organigramme.
  • Mise à jour du Tableau des SEL et SCP et Cotisation Ordinale : les Sociétés d’Exercice Libéral et les Sociétés Civiles Professionnelles devant régler une cotisation spécifique à l’Ordre, un appel de cotisation leur est adressé chaque année. Nous tenons donc à vous rappeler la nécessité de tenir l’Ordre informé des modifications intervenant au sein de ces sociétés et notamment de leur cessation d’activité afin d’éviter que nous vous adressions un appel de cotisation si ces sociétés n’exercent plus.
  • Centre MedQual : Il s’agit d’un centre d’information et de ressources pour le bon usage des produits de santé et plus particulièrement des antibiotiques. Il est destiné à l’ensemble des professionnels de santé de la région Pays de Loire. Il est donc spécialisé dans l’infectiologie. Contacts : Tél.02.40.84.64.34 Fax.02.40.84.67.99 mail : medqual@chu-nantes.fr site internet : www.medqual.fr

Certificats

Mis à jour : mercredi 22 juin 2016
Écrit par Guéno

 

Fiche d’examen médical de non contre indication apparente à la pratique d’un sport
 
Demande de remplacement
 
Certificat d'entrée en maison de retraite (format word)
Certificat d'entrée en maison de retraite (format pdf)
 
Sévices à mineur : modèle type de signalement
Depuis la modification de l'art 44 du code, utilisez cette formule pour tout signalement au service du procureur de la république.
 
Note préalable d'information sur les honoraires
Modèle de devis honoraire
 
Fiche de recueil d'une information préoccupante
Le service de la PMI du CG44 sert de recueil des informations en cas de mineur en danger.
 
Attestation de participation à la permanence des soins
Bordereau à adresser à la CPAM pour obtenir le paiement des astreintes.
 
Certificat médical en vue du renouvellement d'une mesure de protection judiciaire
A n'utiliser que pour les renouvellements et à transmettre au procureur de la république.
 
Déclaration d'incident
Remplir et retourner cette fiche de déclaration d'incident avec un courrier explicatif. Un conseiller prendra contact avec vous pour vous proposer le soutien du conseil départemental.
 
Modèle de certificat d'aptitude à la détention d'une arme
 
Certificat médical d'hospitalisation en psychiatrie
(demande d'un tiers)
 
Certificat médical d'hospitalisation en psychiatrie
(décision du maire)
 
Certificat médical d'hospitalisation en psychiatrie
(décision du préfet)
 

Modèle de refus de certificat d'éviction scolaire

Formulaire de déclaration en Mairie pour un chien ayant mordu une personne

 

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