• Retrouvez la liste des conseillers après les élections du 8 février 2015 et le nouvel organigramme.
  • Mise à jour du Tableau des SEL et SCP et Cotisation Ordinale : les Sociétés d’Exercice Libéral et les Sociétés Civiles Professionnelles devant régler une cotisation spécifique à l’Ordre, un appel de cotisation leur est adressé chaque année. Nous tenons donc à vous rappeler la nécessité de tenir l’Ordre informé des modifications intervenant au sein de ces sociétés et notamment de leur cessation d’activité afin d’éviter que nous vous adressions un appel de cotisation si ces sociétés n’exercent plus.
  • Centre MedQual : Il s’agit d’un centre d’information et de ressources pour le bon usage des produits de santé et plus particulièrement des antibiotiques. Il est destiné à l’ensemble des professionnels de santé de la région Pays de Loire. Il est donc spécialisé dans l’infectiologie. Contacts : Tél.02.40.84.64.34 Fax.02.40.84.67.99 mail : medqual@chu-nantes.fr site internet : www.medqual.fr

Questions/Réponses

Eléments de réponses aux différentes questions posées fréquemment...

Titre Date de publication Auteur Clics
Contrat de remplacement et application d’une clause de non-réinstallation 15 juin 2017 Écrit par Claire-Isabelle BRAIDA 8
Tenue, conservation et conditions d’accès au dossier médical 15 juin 2017 Écrit par Claire-Isabelle BRAIDA 10
Dans quelle mesure un médecin peut-il répondre aux interrogations d’une commission ou d’un fonds d’indemnisation concernant l’un de ses patients ? 15 juin 2017 Écrit par C. Josse 5
Contreseing des associés et contrat de collaboration 14 février 2017 Écrit par Claire-Isabelle BRAIDA 105
Le partage des données de santé entre médecins et paramédicaux 14 février 2017 Écrit par Claire-Isabelle BRAIDA 122
Le médecin peut-il faire état d’un harcèlement au travail dans un certificat médical ? 14 février 2017 Écrit par C. Josse 106
Un médecin peut-il partager ses locaux avec d’autres professions médicales ou paramédicales ? 16 octobre 2016 Écrit par E. Pigeon-Averty 192
La personne de confiance 16 octobre 2016 Écrit par C. Josse 160
Liste des maladies à déclaration obligatoires 16 octobre 2016 Écrit par C. Josse 171
Nouvelle liste des DES et donc des spécialités 16 octobre 2016 Écrit par C. Josse 178
La clause de non réinstallation: quand est-elle obligatoire, facultative, présumée ou interdite ? 22 juin 2016 Écrit par E. Pigeon-Averty 266
Quel risque pour sa responsabilité prend un médecin qui signale un cas de maltraitance ? 22 juin 2016 Écrit par C. Josse 246
Quel type de déclaration le médecin doit-il faire lorsqu’il soigne un blessé par morsure de chien ? 22 juin 2016 Écrit par C. Josse 251
Le contrôle de l’insuffisance professionnelle par l’Ordre 18 février 2016 Écrit par C. Josse 642
La prolongation d’une licence de remplacement arrivant à échéance peut-elle être accordée à un étudiant par le Conseil départemental ? 18 février 2016 Écrit par E. Pigeon-Averty 444
Questionnaires de santé, certificats et assurances 22 octobre 2015 Écrit par C. Josse 782
Rappel sur les conditions de remplacement d’un étudiant en médecine ? 22 octobre 2015 Écrit par E. Pigeon-Averty 779
Un médecin collaborateur salarié peut-il exercer en secteur 2 ? 22 octobre 2015 Écrit par E. Pigeon-Averty 680
Vous allez vous installer ? Avez-vous accompli toutes les démarches nécessaires ? 31 mai 2015 Écrit par E. Pigeon-Averty 1290
Vous partez en retraite et cessez toute activité professionnelle ? Quelles démarches effectuer auprès de l’Ordre ? 31 mai 2015 Écrit par E. Pigeon-Averty 884
Quel type de certificat peut être délivré à une personne malade qui sollicite un titre de séjour en raison de son état de santé ? 11 janvier 2015 Écrit par C. Josse 710
Remplacements et dérogations : dans quels cas sont-elles nécessaires et possibles ? 11 janvier 2015 Écrit par E. Pigeon-Averty 929
Un patient peut-il demander la suppression de certains éléments de son dossier médical ? 11 janvier 2015 Écrit par C. Josse 2510
Les médecins militaires doivent-ils être inscrits à l’Ordre ? 24 juin 2010 Écrit par E. Pigeon-Averty 1029
La loi de sauvegarde des entreprises en difficulté appliquée aux médecins. 24 juin 2010 Écrit par E. Pigeon-Averty 1073
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